MENTIONS LÉGALES

 

Site

https://www.energreen-guyane.fr

Éditeur et Propriétaire du site

Le site est détenu par la société ENERGREEN 1, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 86 000 euros, immatriculée au RCS de Cayenne sous le numéro 807 614 797, dont le siège social est situé au pk 166 MOUCAYA 97350 IRACOUBO.
ENERGREEN 1 agit pour le compte de ENERGREEN et ses filliales.
Contact : contact@energreen-guyane.fr

Hébergeur

Le site est hébergé par PROCD INFORMATIQUE, dont le siège social est situé 204 Boulevard Felix Faure 93300 AUBERVILLIERS.

Le site Internet www.energreen-guyane.fr, son contenu éditorial, ses illustrations et ses composantes logicielles sont protégés par le droit français et par les lois internationales (Convention de Berne, Code de la propriété intellectuelle Livre 1). Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la société  SAS ENERGREEN 1 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société ENERGREEN 1 et de ses composantes.

Responsabilité

Les informations et services accessibles sur le site energreen-guyane.fr sont mis à la disposition des utilisateurs à titre purement indicatif. Les utilisateurs reconnaissent qu’ils en font usage sous leur seule responsabilité. En conséquence, la société ENERGREEN 1 et ses filiales ne sauraient voir leur responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations, des services et des réponses proposés sur le site energreen-guyane.fr.

Ce site présente l’organisation et l’offre de services du groupe Energreen.

En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu’à la réalisation du site energreen-guyane.fr au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site peuvent devenir obsolètes. En tout état de cause, les informations fournies sont non contractuelles.

Le site energreen-guyane.fr ne contient pas de contenu publicitaire.

Le groupe Energreen ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du site energreen-guyane.fr.

Les réponses fournies à la suite d’une demande de renseignements formulée notamment au moyen du formulaire de contact accessible au bas de page ne constituent en aucun cas un engagement contractuel car elles sont données à partir des seuls éléments communiqués par l’internaute.

Le site energreen-guyane.fr est accessible 24 heures/24 et 7 jours/7. Les responsables se réservent cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site notamment pour des opérations de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. Ils ne peuvent en aucun cas être responsables de la non-accessibilité du présent site et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages. L’utilisateur se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communication électroniques, des droits d’accès donnés par les responsables et des compétences permettant l’accès au site energreen-guyane.fr et la consultation de ces pages. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations et s’engage à les respecter.

La société ENERGREEN 1 se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales.

Ces données sont conservées chez l’hébergeur pendant 1 an à partir de votre dernière connexion.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site energreen-guyane.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site energreen-guyane.fr permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site energreen-guyane.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Si vous souhaitez des détails, vous pouvez également vous référer à nos conditions générales d’utilisation.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Cayenne.